Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 627 au total
Pages
Politique de gestion des données personnelles
Le Bassin de Pompey s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site bassinpompey.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD
05/06/2019 16:32
Pages
Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Calendrier S'informer - Participer Téléchargements Bassin de pompey Informations transversales Actualités Agenda Publications Photos - Vidéos Informations pratiques Mentions lé
03/06/2019 20:04
Pages
Photos - Vidéos
28/10/2019 13:47
Pages
Informations transversales
03/06/2019 20:04
Pages
Publications
14/11/2019 12:38
Pages
Actualités
22/11/2019 19:01
Pages
Agenda
28/11/2019 10:27
Pages
Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey Adresse : rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 8
24/06/2020 16:28
Pages
Informations pratiques
03/06/2019 20:04
Pages
Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via <a href="https://www.bassinpompey.fr/in
03/06/2020 10:58
Pages
PLUi
11/09/2020 18:47
Pages
Recherche avancée
05/03/2021 18:36
Pages
Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
03/06/2019 20:04
Pages
Qu'est-ce que le PLUi ?
En 2015, les Communes du Bassin de Pompey ont transféré leurs compétences en matière d’élaboration de documents d’urbanisme à l’intercommunalité. Elle élabore ainsi un document unique qui remplacera à
20/12/2022 14:12
Pages
Consulter
Consultez ici les éléments du PLUI-HD Consultez le règlement graphique (= plan de zonage) de votre commune sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr. Règlement écrit Dispositions générales et dispositi
18/01/2024 19:02
Pages
Rapport de l’artificialisation des sols
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 introduit l’obligation pour les collectivités compétentes en matière de document d’urbanisme de réaliser au moins une fois tous les trois ans un rapport de
28/10/2024 12:04
Pages
Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
19/03/2025 18:43
Pages
Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
28/04/2025 14:24
Pages
Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
28/04/2025 14:24
Pages
Modification simplifiée n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification simplifiée n°1 de son PLUi-HD. Cette procédure avait principalement pour objectif de corriger des
28/04/2025 14:25
Pages
Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Enquête publique PLUi
28/04/2025 14:27
Pages
Éléments du PLUi-HD
Vous retrouverez ici les éléments du PLUI-HD approuvé la 8 avril 2021, modifié le 25 mai 2023. Retrouvez sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr l’ensemble des pièces du PLUi à jour de la modificatio
16/05/2025 14:19
Pages
PLUI HD du Bassin de Pompey - Accueil
28/04/2025 15:06
Actualités
Organisation de la Viabilité Hivernale pour la saison 2019-2020
Le service de viabilité hivernale se déroulera cette saison du 22 novembre 2019 au 6 mars 2020 . 13 équipes sont mobilisées en permanence : 20 agents par semaine, environ soixante agents sur la saison
22/11/2019 18:27
Actualités
La Vélo’attitude sur le Bassin de Pompey
Les travaux de création de cette piste cyclable ont été réalisés en 2017 sur le Bassin… de Pompey. Ce tronçon d’environ 6 km reliant l’entrée du Parc Eiffel à Custines à la commune de Millery permet d
25/04/2019 20:20
