Recherche avancée
Résultats 651 à 675 sur 682 au total
Publications
Au Fil de l'Eau n°2
Au Fil de l'Eau
14/11/2022 17:36
Publications
Au fil de l'eau
Au Fil de l'Eau Tourisme
10/08/2022 19:32
Publications
Guide des tarifs 2022
20/07/2022 14:53
Actualités
#StandWithUkraine : le Bassin de Pompey se mobilise
Le Bassin de Pompey se mobilise aux côtés du Sillon Lorrain pour venir en aide à l'Ukraine. Ce jeudi 3 mars de 9h30 à 17h00 , une collecte est organisée dans la salle du conseil de la Communauté de Co
16/05/2022 20:20
Actualités
Du 20 décembre au 3 janvier, modification des horaires de collecte des ordures
Ces trois prochaines semaines, quelques changements sont à noter dans le ramassage des ordures. Les heures de passages pourront être avancées, pensez bien à sortir vos bac la veille au soir. Les colle
16/12/2021 18:48
Publications
Lettre du tri n°22
Mon journal du tri
30/11/2021 13:25
Publications
Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
Rapport d'Orientation Budgétaire
02/03/2022 18:54
Actualités
Coupure d'eau à Champigneulles le 30 novembre
Dans le cadre du remplacement d'un débitmètre sur le réseau de distribution d'eau potable au n°54 RUE DE FROUARD, nous allons procéder à un arrêt d'eau : du MARDI 30 NOVEMBRE 2021 à 20h00 au MERCREDI
29/11/2021 18:37
Pages
Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Calendrier S'informer - Participer Téléchargements Bassin de pompey Informations transversales Actualités Agenda Publications Photos - Vidéos Informations pratiques Mentions lé
03/06/2019 20:04
Pages
Photos - Vidéos
28/10/2019 13:47
Pages
Informations transversales
03/06/2019 20:04
Pages
Publications
14/11/2019 12:38
Pages
Actualités
22/11/2019 19:01
Pages
Agenda
28/11/2019 10:27
Pages
Informations pratiques
03/06/2019 20:04
Pages
Recherche avancée
05/03/2021 18:36
Pages
Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
03/06/2019 20:04
Pages
Consulter
Consultez ici les éléments du PLUI-HD Consultez le règlement graphique (= plan de zonage) de votre commune sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr. Règlement écrit Dispositions générales et dispositi
18/01/2024 19:02
Pages
Rapport de l’artificialisation des sols
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 introduit l’obligation pour les collectivités compétentes en matière de document d’urbanisme de réaliser au moins une fois tous les trois ans un rapport de
28/10/2024 12:04
Pages
Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
19/03/2025 18:43
Pages
Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
28/04/2025 14:24
Pages
Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
28/04/2025 14:24
Pages
Modification simplifiée n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification simplifiée n°1 de son PLUi-HD. Cette procédure avait principalement pour objectif de corriger des
28/04/2025 14:25
Pages
Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Enquête publique PLUi
28/04/2025 14:27
Pages
Éléments du PLUi-HD
Vous retrouverez ici les éléments du PLUI-HD approuvé la 8 avril 2021, modifié le 25 mai 2023. Retrouvez sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr l’ensemble des pièces du PLUi à jour de la modificatio
16/05/2025 14:19
