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Politique de gestion des données personnelles
Le Bassin de Pompey s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site bassinpompey.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD
05/06/2019 16:32
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Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Calendrier S'informer - Participer Téléchargements Bassin de pompey Informations transversales Actualités Agenda Publications Photos - Vidéos Informations pratiques Mentions lé
03/06/2019 20:04
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Photos - Vidéos
28/10/2019 13:47
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Informations transversales
03/06/2019 20:04
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Publications
14/11/2019 12:38
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Actualités
22/11/2019 19:01
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Agenda
28/11/2019 10:27
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Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey Adresse : rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 8
24/06/2020 16:28
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Informations pratiques
03/06/2019 20:04
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Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via <a href="https://www.bassinpompey.fr/in
03/06/2020 10:58
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PLUi
11/09/2020 18:47
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Recherche avancée
05/03/2021 18:36
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Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
16/09/2021 13:38
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Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
03/06/2019 20:04
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Qu'est-ce que le PLUi ?
En 2015, les Communes du Bassin de Pompey ont transféré leurs compétences en matière d’élaboration de documents d’urbanisme à l’intercommunalité. Elle élabore ainsi un document unique qui remplacera à
20/12/2022 14:12
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Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Enquête publique PLUi
20/12/2022 14:14
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Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
18/01/2024 18:54
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Consulter
Consultez ici les éléments du PLUI-HD Consultez le règlement graphique (= plan de zonage) de votre commune sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr. Règlement écrit Dispositions générales et dispositi
18/01/2024 19:02
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PLUI HD du Bassin de Pompey - Accueil
18/01/2024 18:51
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Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêtés de son Président, en date du 16 janvier 2024, deux nouvelles démarches de modification du PLUi HD : une modification de droit commun n°2 et une modification si
06/05/2024 12:37
Actualités
Organisation de la Viabilité Hivernale pour la saison 2019-2020
Le service de viabilité hivernale se déroulera cette saison du 22 novembre 2019 au 6 mars 2020 . 13 équipes sont mobilisées en permanence : 20 agents par semaine, environ soixante agents sur la saison
22/11/2019 18:27
Actualités
La Vélo’attitude sur le Bassin de Pompey
Les travaux de création de cette piste cyclable ont été réalisés en 2017 sur le Bassin… de Pompey. Ce tronçon d’environ 6 km reliant l’entrée du Parc Eiffel à Custines à la commune de Millery permet d
25/04/2019 20:20
Photos et videos
Concert de l'orchestre intercommunal 2019
10 ans, c'est l'âge du plus jeune des 35 musiciens qui composaient l'ensemble musical dirigé par Florence VIRIOT, directrice de l’école de musique de Frouard, Christophe KHUNEL, directeur de l’école d
24/04/2019 14:07
Actualités
Visites du Centre de tri - Paprec à Dieulouard
En 2018, ce sont 2 541 tonnes (62 kg par habitant) d'emballages ménagers plastiques, papier/carton, métal et alluminium qui ont été triés sur le Bassin de Pompey et dirigés vers le centre de tri . Et
05/06/2019 20:05
Publications
Mon journal du tri N°15
Mon journal du tri
05/08/2019 12:43