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Modification simplifiée n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification simplifiée n°1 de son PLUi-HD. Cette procédure avait principalement pour objectif de corriger des
24/02/2026 16:25
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Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
24/02/2026 16:25
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Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique PLUi
24/02/2026 16:25
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24/02/2026 16:25
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Qu'est-ce que le PLUi ?
En 2015, les communes du Bassin de Pompey ont transféré leur compétence en matière d’élaboration de documents d’urbanisme à l’intercommunalité. Elle a ainsi élaboré un document unique qui remplace dés
24/02/2026 16:25
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Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
24/02/2026 16:52
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Politique de gestion des données personnelles
Délégué à la protection des données Conformément à la réglementation, un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le saisir par courrier : 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 546
24/02/2026 17:24
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Photos - Vidéos
24/02/2026 16:25
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Informations transversales
24/02/2026 16:25
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Publications
24/02/2026 16:25
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Actualités
25/03/2026 18:40
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Agenda
20/03/2026 10:16
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Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Déclarati
24/02/2026 16:25
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Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:25
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Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Enquêtes publiques PLUi Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique P
24/02/2026 16:25
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Informations pratiques
24/02/2026 16:25
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Modification simplifiée n°2 du PLUI HD
Bassin de Pompey a initié, par arrêté de son Président, en date du 18 décembre 2025, une deuxième démarche de modification simplifiée du PLUi-HD. Son objet est de modifier le règlement applicable à un
03/07/2026 16:28
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PLUI HD du Bassin de Pompey - Accueil
11/08/2026 14:09
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PLUi
11/08/2026 14:09
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Éléments du PLUi-HD
Vous retrouverez ici les éléments du PLUI-HD approuvé la 8 avril 2021, modifié le 25 mai 2023. Retrouvez sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr l’ensemble des pièces du PLUi à jour de la modificatio
28/08/2026 17:08
