Recherche avancée
Résultats 51 à 75 sur 720 au total
Pages
Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
24/02/2026 16:52
Pages
Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
24/02/2026 16:25
Pages
Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
24/02/2026 16:25
Pages
Modification simplifiée n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification simplifiée n°1 de son PLUi-HD. Cette procédure avait principalement pour objectif de corriger des
24/02/2026 16:25
Pages
Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
24/02/2026 16:25
Pages
Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique PLUi
24/02/2026 16:25
Pages
Recherche avancée
24/02/2026 16:25
Pages
Qu'est-ce que le PLUi ?
En 2015, les communes du Bassin de Pompey ont transféré leur compétence en matière d’élaboration de documents d’urbanisme à l’intercommunalité. Elle a ainsi élaboré un document unique qui remplace dés
24/02/2026 16:25
Pages
Photos - Vidéos
24/02/2026 16:25
Pages
Informations transversales
24/02/2026 16:25
Pages
Publications
24/02/2026 16:25
Pages
Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Déclarati
24/02/2026 16:25
Pages
Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:25
Pages
Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Enquêtes publiques PLUi Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique P
24/02/2026 16:25
Pages
Informations pratiques
24/02/2026 16:25
Publications
L'Éco du parc #31
L'Écho du Parc
11/02/2026 19:14
Publications
L'Éco du parc #32
L'Écho du Parc
11/02/2026 18:08
Publications
L'Éco du parc #30
L'Écho du Parc
11/02/2026 17:55
Publications
Rapport d'orientation budgétaire 2026
Rapport d'Orientation Budgétaire
10/02/2026 12:44
Agenda
Repas Spectacle
Champion et Ultrason sont des clowns à part. Ils sont persuadés qu’ils vont faire la première partie d’un groupe mythique. Le matériel installé, les balances faites, les costumes repassés, nos deux au
05/02/2026 13:10
Agenda
Ciné Débat - La liberté de la presse
La liberté de la Presse est un fondement indiscutable de la démocratie et reste absolument nécessaire au débat démocratique. Compte tenu d'un climat de plus en plus tendu et méfiant vis à vis de la pr
23/01/2026 11:14
Agenda
Ciné : Billy le hamster cowboy
Billy est un hamster extraordinaire : c’est un hamster cowboy… du moins, il rêve de le devenir ! Pour commencer, il faut un vrai chapeau de cowboy et deux ami·es intrépides : Suzie et Jean-Claude. Ça
23/01/2026 11:12
Agenda
J'peux pas j'ai Forum seniors!
Le 2e forum séniors réunira de nombreux partenaires engagés auprès des séniors. Un large panel d'associations œuvrant pour le lien social, la culture, le sport, la solidarité... sera présenté. La prév
22/01/2026 11:00
Agenda
Nuit de la Lecture
On entendra des textes de Maurice Genevoix, Sylvain Tesson, Hyppolite Taine, Jean Giono, Stefan Zweig.............. et d'autres. Convivialité
12/01/2026 18:00
Publications
Lettre du tri n°30
Mon journal du tri
05/01/2026 18:13
