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Agenda
Atelier enfants accompagnés : Let’s play (Cie Corps In Situ)
En lien avec le spectacle PLAY (au TGP le mercredi 04 novembre et le samedi 07 novembre à 17h00) les artistes de la compagnie Corps In Situ vous initient au jeu à danser. Grâce à des cartes et des dés
18/09/2026 14:28
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Rapport de l’artificialisation des sols
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 introduit l’obligation pour les collectivités compétentes en matière de document d’urbanisme de réaliser au moins une fois tous les trois ans un rapport de
28/10/2024 12:04
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Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
24/02/2026 16:25
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Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
24/02/2026 16:25
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Modification simplifiée n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification simplifiée n°1 de son PLUi-HD. Cette procédure avait principalement pour objectif de corriger des
24/02/2026 16:25
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Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
24/02/2026 16:25
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Enquêtes publiques PLUi
Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique PLUi
24/02/2026 16:25
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24/02/2026 16:25
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Qu'est-ce que le PLUi ?
En 2015, les communes du Bassin de Pompey ont transféré leur compétence en matière d’élaboration de documents d’urbanisme à l’intercommunalité. Elle a ainsi élaboré un document unique qui remplace dés
24/02/2026 16:25
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Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
24/02/2026 16:52
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Politique de gestion des données personnelles
Délégué à la protection des données Conformément à la réglementation, un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le saisir par courrier : 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 546
24/02/2026 17:24
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Photos - Vidéos
24/02/2026 16:25
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Informations transversales
24/02/2026 16:25
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Publications
24/02/2026 16:25
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Actualités
25/03/2026 18:40
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Agenda
20/03/2026 10:16
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Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Déclarati
24/02/2026 16:25
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Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
24/02/2026 16:25
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Plan du site
Qu'est-ce que le PLUi ? Enquêtes publiques PLUi Modification n°1 du PLUI HD Modification n°2 du PLUI HD Modification simplifiée n°1 du PLUI HD Modification simplifiée n°2 du PLUI HD Enquête publique P
24/02/2026 16:25
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Informations pratiques
24/02/2026 16:25
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Modification simplifiée n°2 du PLUI HD
Bassin de Pompey a initié, par arrêté de son Président, en date du 18 décembre 2025, une deuxième démarche de modification simplifiée du PLUi-HD. Son objet est de modifier le règlement applicable à un
03/07/2026 16:28
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PLUI HD du Bassin de Pompey - Accueil
11/08/2026 14:09
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PLUi
11/08/2026 14:09
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Éléments du PLUi-HD
Vous retrouverez ici les éléments du PLUI-HD approuvé la 8 avril 2021, modifié le 25 mai 2023. Retrouvez sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr l’ensemble des pièces du PLUi à jour de la modificatio
28/08/2026 17:08
Photos et videos
Concert de l'orchestre intercommunal 2019
10 ans, c'est l'âge du plus jeune des 35 musiciens qui composaient l'ensemble musical dirigé par Florence VIRIOT, directrice de l’école de musique de Frouard, Christophe KHUNEL, directeur de l’école d
24/04/2019 14:07
