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Visite du ministre de la Côte d'Ivoire
28/01/2019 18:18
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Challenge Eiffel Energie 2018
28/01/2019 18:15
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Habitat Durable
28/01/2019 18:19
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Son et lumiere 20 ans du Bassin de Pompey
23/01/2019 19:23
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Aqua Fitness Party 2015 - Bassin de Pompey
23/01/2019 19:25
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Concours Photo Le Sit 2018
28/01/2019 17:46
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Atelier Impression 3D à FL Tech
28/01/2019 18:14
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Pompey Aciéries - Circuit touristique en réalité augmentée
28/10/2019 13:47
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Challenge Eiffel Energie 2019
10/09/2019 17:04
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Carnaval à l'Archipel
28/01/2019 18:20
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Eveil Aquatique
28/01/2019 18:20
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Qu'est-ce que le PLUi ? Calendrier S'informer - Participer Téléchargements Bassin de pompey Informations transversales Actualités Agenda Publications Photos - Vidéos Informations pratiques Mentions lé
03/06/2019 20:04
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03/06/2019 20:04
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05/03/2021 18:36
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Contact
Traitement des données à caractère personnel Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un
03/06/2019 20:04
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Consulter
Consultez ici les éléments du PLUI-HD Consultez le règlement graphique (= plan de zonage) de votre commune sur le site geoportail-urbanisme.gouv.fr. Règlement écrit Dispositions générales et dispositi
18/01/2024 19:02
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Rapport de l’artificialisation des sols
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 introduit l’obligation pour les collectivités compétentes en matière de document d’urbanisme de réaliser au moins une fois tous les trois ans un rapport de
28/10/2024 12:04
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Modification n°2 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié par arrêté de son Président, en date du 16 janvier 2024, la modification de droit commun n°2 de son PLUi-HD. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des documents inhéren
19/03/2025 18:43
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Modification n°1 du PLUI HD
Le Bassin de Pompey a initié, par arrêté du Président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey du 2 mars 2022, complété par l’arrêté complémentaire en date du 20 juillet 2022, une modificatio
28/04/2025 14:24
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Enquête publique PLUi
Enquête publique unique PLUi Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey et PDA des monuments historiques La Communauté de Communes du Bassin de Pompey a décidé l’élaboration de son Plan Local d’Urban
28/04/2025 14:24
