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Accessibilité
Si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à prendre contact avec le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du Bassin de Pompey via notre formulaire de contact . Déclarati
20/12/2022 14:12
Actualités
Coupure d'eau à Champigneulles le 30 novembre
Dans le cadre du remplacement d'un débitmètre sur le réseau de distribution d'eau potable au n°54 RUE DE FROUARD, nous allons procéder à un arrêt d'eau : du MARDI 30 NOVEMBRE 2021 à 20h00 au MERCREDI
29/11/2021 18:37
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Mentions légales
www.bassinpompey.fr est le site officiel de la Communauté de communes du Bassin de pompey Communauté de communes du Bassin de pompey rue des 4 éléments – BP 60 008 - 54340 POMPEY Tél. : 03 83 49 81 81
12/12/2025 21:30
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Politique de gestion des données personnelles
Délégué à la protection des données Conformément à la réglementation, un délégué à la protection des données a été désigné. Vous pouvez le saisir par courrier : 2 allée Pelletier Doisy - BP 340 - 546
15/12/2025 13:03
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PLUI HD du Bassin de Pompey - Accueil
23/12/2025 19:57
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PLUi
23/12/2025 19:57
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Modification simplifiée n°2 du PLUI HD
Bassin de Pompey a initié, par arrêté de son Président, en date du 18 décembre 2025, une deuxième démarche de modification simplifiée du PLUi-HD. Son objet est de modifier le règlement applicable à un
23/12/2025 20:11